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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL
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SOLISAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLISAC
PUBLI EMBAL S.A.

Numéro de dépôt :
97697670
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2007

Présentation de la marque SOLISAC

Déposée le 1 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL domicilié(e) Z.A. La Forêt, 44140 LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL S.A. - France.

La marque SOLISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLISAC est expirée depuis le 1 octobre 2007.

PUBLI EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN' ALU , CARREMENT RENVERSANT , PUBLI EMBAL , ELBÉ , PLURI EMBAL , PUBLI EMBAL , le cabas fermable , CLEAN'GANTS , POUB EXPERT , AGRI'SAC


PUBLI EMBAL S.A. - Z.A. La Forêt, 44140 LE BIGNON - France - SIREN 320566722


PUBLI EMBAL S.A. - France


Inscription le 30 janvier 1998 - Retrait partiel n°248756 - Publication au BOPI 1998-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Papier, carton et produits en ces matières à savoir: sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier. Produit de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir: sacs, sachets, pochettes, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; sacs en papier pour l'emballage. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, latex ; sacs (enveloppe, pochette) pour l'emballage en caoutchouc.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.